Parmi les documents légaux qu’un émetteur doit mettre à la disposition des investisseurs de Produits de Bourse, le Prospectus de base définit un cadre global décrivant toutes les fonctionnalités et tous les risques possibles d’un type de produit donné. Il est validé par le régulateur du pays de l’émetteur puis passeporté dans les différents pays dans lesquels les produits concernés pourront être distribués.

Les Conditions Définitives (Final Terms en anglais) décrivent précisément le fonctionnement d’un code ISIN donné, ne reprenant du prospectus de Base que les éléments pertinents pour ce produit en particulier. Ce document occupe donc une place centrale pour les investisseurs cherchant à comprendre de façon précise le fonctionnement et les risques liés au produit qui les intéresse. Comptant environ 40 pages, il est plus exhaustif que le Document d’Informations Clés qui n’en compte que 3 mais est beaucoup plus court que le Prospectus de Base qui peut dépasser les 200 pages.

La première partie des Conditions Définitives d’un produit en décrit le fonctionnement. Un investisseur pourra ainsi y noter les formules mathématiques utilisées pour déterminer soit la valeur de remboursement du produit à maturité soit l’évolution du prix pendant la vie de celui-ci. Le comportement du produit dans une grande variété de cas y est aussi traité. Que se passera-t-il si la cotation du sous-jacent est suspendue ? Comment seront traités les dividendes ordinaires ? Comment le produit sera susceptible d’être ajusté en cas d’opération sur titre ? Sous quelles conditions le produit pourrait être rappelé par anticipation ?

La deuxième partie de ce document est constituée d’un résumé disponible dans chacune des langues des pays dans lesquels le produit sera distribué. Tous les produits offerts en France contiennent donc dans les conditions définitives un résumé en français.

Les Conditions Définitives, tout comme les autres documents légaux, sont disponibles sur le site sgbourse.fr, directement sur la fiche de chaque produit.

Arnaud Courtois
Société Générale Produits de Bourse, 20 septembre 2023